Le cours

La connaissance du contexte historique et administratif dont l’Arrêté du 16 Juin 2017 est une impérieuse nécessité à tout habitant, intervenants à titre divers : agents immobiliers, notaires, administrateurs de copropriétés, architectes, entreprises, avant d’acquérir un appartement, entreprendre des travaux privatifs ou collectifs intérieurs ou extérieurs.

Le premier document ci-dessous rappelle pour information la règlementation en vigueur, mentionne notamment les articles de l’Arrêté du 16 Juin 2017 relatifs au Cours Cambronne. Cette réglementation est susceptible d’être modifiées que nous nous efforcerons de porter à votre connaissance. Toute fois il demeure de la responsabilité de chacun d’en vérifier la bonne conformité au moment des travaux.

  • « NANTES HABITER COURS CAMBRONNE UN SITE HISTORIQUE » 2018 Dossier disponible sous conditions
  • « Graslin-Cambronne-Hôtel des cariatides » Ouvrage de Gérard Pompidou COIFFARD EDITION
  • Modifications réglementaires Accessible sous conditions.